Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR – CONSEIL MUNICIPAL DU 02 MAI 2023

INTRODUCTION

01 – DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE.

02 – APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU

        27 FÉVRIER 2023

Ä Annexe : PV 27 Février 2023.   

03 – APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU

       06 MARS 2023.

Ä Annexe : PV 06 mars 2023.   

04-  APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU

        27 MARS 2023 – au conseil de mai

Ä Annexe : PV 27 mars 2023.   

05 – COMPTE-RENDU DES DÉLÉGATIONS DU MAIRE.    

06 – DÉLÉGATIONS D’ATTRIBUTIONS ET DE FONCTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE

07- MODIFICATIONS DES COMMISSIONS MUNICIPALES

08 – REMPLACEMENT D’UN MEMBRE AU SEIN DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES

09- MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS POUR SIÉGER AU SYNDICAT TERRITOIRE D’ÉNERGIE DU PUY DE DOME (SIEG – SECTEUR INTERCOMMUNAL D’ÉNERGIE DE THIERS)

10- MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION DU DÉLÉGUÉ POUR SIÉGER AU COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES COMMUNAUTAIRES

11- MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION DU DÉLÉGUÉ POUR SIÉGER AU COMITÉ NATIONAL D’ACTION SOCIALE

12- MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION DU DÉLÉGUÉ POUR SIÉGER AU SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL RÉGIONAL LIVRADOIS-FOREZ

13- DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE ET DU MAITRE DE CÉRÉMONIE

14- DEMANDE D’AUTORISATION DE RENOUVELLEMENT ET D’EXTENSION DE LA CARRIERE DE « FONTSAUVAGE » SUR LES COMMUNES DE COURPIERE ET SERMENTIZON – AVIS DE LA COMMUNE DE COURPIERE

QUESTIONS DIVERSES

Listes des délibérations des Conseils Municipaux

Procès Verbaux