ORDRE DU JOUR – CONSEIL MUNICIPAL DU 02 MAI 2023
INTRODUCTION
01 – DÉSIGNATION DU SECRÉTAIRE DE SÉANCE.
02 – APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
27 FÉVRIER 2023
Ä Annexe : PV 27 Février 2023.
03 – APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
06 MARS 2023.
Ä Annexe : PV 06 mars 2023.
04- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU
27 MARS 2023 – au conseil de mai
Ä Annexe : PV 27 mars 2023.
05 – COMPTE-RENDU DES DÉLÉGATIONS DU MAIRE.
06 – DÉLÉGATIONS D’ATTRIBUTIONS ET DE FONCTIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE
07- MODIFICATIONS DES COMMISSIONS MUNICIPALES
08 – REMPLACEMENT D’UN MEMBRE AU SEIN DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRES
09- MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION DES DÉLÉGUÉS POUR SIÉGER AU SYNDICAT TERRITOIRE D’ÉNERGIE DU PUY DE DOME (SIEG – SECTEUR INTERCOMMUNAL D’ÉNERGIE DE THIERS)
10- MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION DU DÉLÉGUÉ POUR SIÉGER AU COMITÉ DES ŒUVRES SOCIALES COMMUNAUTAIRES
11- MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION DU DÉLÉGUÉ POUR SIÉGER AU COMITÉ NATIONAL D’ACTION SOCIALE
12- MODIFICATION DE LA DÉSIGNATION DU DÉLÉGUÉ POUR SIÉGER AU SYNDICAT MIXTE DU PARC NATUREL RÉGIONAL LIVRADOIS-FOREZ
13- DESIGNATION DU CORRESPONDANT DEFENSE ET DU MAITRE DE CÉRÉMONIE
14- DEMANDE D’AUTORISATION DE RENOUVELLEMENT ET D’EXTENSION DE LA CARRIERE DE « FONTSAUVAGE » SUR LES COMMUNES DE COURPIERE ET SERMENTIZON – AVIS DE LA COMMUNE DE COURPIERE
QUESTIONS DIVERSES